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Jun
17
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Féadaë, une lectrice assidue de ce blogue, m’avais posé la question quant à la différence entre l’homicide involontaire et la négligence criminelle. Elle faisait référence à l’histoire du poupon de 21 jours tué par un chien Husky au début du mois, dans un rang de St-Barnabé-Sud, en Montérégie. Rappelons que dans cette affaire, des accusations d’homicide involontaire sont portées contre la jeune mère de 17 ans.
J’ai donc fait appel à Me Véronique Robert, criminaliste en défense, afin d’obtenir plus d’informations quant aux différences au sens de la loi entre un homicide involontaire et la négligence criminelle. Voici ce qu’elle m’a répondu:
“Un homicide involontaire c’est le fait de poser un acte en-soi criminel, et que de cet acte découle la mort.”
Elle donnait l’exemple de mettre le feu intentionnellement à une maison sans savoir que quelqu’un s’y trouvait. Si, au contraire, des gens étaient à l’intérieur et succomberaient à l’incendie, l’auteur pourrait être accusé d’homicide involontaire. Me Robert a toutefois voulu nous mettre en garde de ne pas confondre un meurtre au deuxième degré et l’homicide involontaire. Le meurtre au deuxième degré, est présente une insouciance que de l’acte criminel posé, un décès puisse survenir. À titre d’exemple, elle expliquait que le fait de secouer violement un bébé pendant une heure, sans se soucier qu’il puisse en mourir, constitue un meurtre au deuxième degré. Si on reprend le premier exemple, l’auteur de l’incendie pourrait être accusé de meurtre au deuxième degré s’il met le feu à une résidence, qu’il sait occupée à ce moment, mais dont il ne se soucie pas si les résidents seront en mesure ou non de fuir le brasier.
En revanche, la négligence criminelle constitue en le fait de:
” […] poser, ou d’omettre de poser, un geste qui met la vie de quelqu’un en danger.
La négligence criminelle causant la mort, c’est la même chose: Poser un geste, ou omettre de poser une geste, d’une manière insouciante et qu’en raison de cet acte ou cette omission, la mort survienne.
C’est une insouciance marquée, très marquée. Le Code criminel parle d’insouciance déréglée“. La jurisprudence parle d’un “écart marqué” [si on compare avec le] comportement de la personne raisonnable.”
Me Robert et moi connaissons des parents qui ont laissé leurs enfants seuls avec un chien pour une période de 5, 10 minutes, sans qu’il ne soit rien arrivé de grave. Ma mère m’a même dit m’avoir déjà laissée à quelques reprises dans mon parc pendant qu’elle étendait sa brassée de lavage sur la corde à linge. Tout ça avec un gros labrador circulant librement dans la maison. A-t-elle été négligente? Je ne crois pas, mais remarquez que c’était l’animal le plus protecteur qui soit..
Même si la mère du poupon est sortie près de 20 minutes à l’extérieur, même si les chiens étaient dressés pour attaquer, cette histoire semble être un accident, un terrible accident, un accident épouvantable. Peut-être qu’en en sachant plus, mon opinion changera. Mais pour l’instant, c’est ce que je pense. Non pas que la mère n’est pas à blâmer, au contraire. Mais mérite-t-elle d’être condamnée pas tous et chacun, d’être jugée comme la pire des mères tandis que nous n’en savons que très peu sur les circonstances entourant le décès du bébé? Mon but n’est pas de faire de la mère une victime, elle y est quand même pour quelque chose dans la mort de son enfant. Seulement, essayons d’analyser la situation objectivement, même si la mort d’un bébé âgé d’à peine vingt-et-un jours est très, mais très révoltant.
J’en viens donc aux accusations. Pourquoi des accusations d’homicide involontaire?
Me Robert m’expliquait que selon elle, la Couronne aurait déposé des accusations d’homicide involontaire puisque la preuve est moins complexe à faire, compte tenu qu’elle n’a pas à prouver cette insouciance déréglée ou téméraire à l’égard de la sécurité d’autrui dans le cas de négligence criminelle. Je lui avais témoigné ma surprise face aux accusations, m’attendant plutôt à ce qu’elle soit accusée de négligence criminelle et Me Robert semble partager mon point de vue à ce propos. Le point de départ d’un homicide involontaire est un délit commis et dans ce cas-ci la Couronne a expliqué que cela résidait dans le fait de ne pas avoir apporté les soins nécessaires au poupon, donc que la mère aurait été négligente. Qu’en laissant son bébé par terre, la mère a été négligente (crime commis), et que de cette négligence est survenu le décès du poupon. La criminaliste m’expliquait se questionner quelque peu en ce sens puisque la négligence criminelle semble plus adaptée dans cette affaire.
Par ailleurs, la peine maximale dans le cas de négligence criminelle causant la mort et l’homicide involontaire est l’emprisonnement à perpétuité. Mais dans les faits, Me Robert mentionne que les peines varient d’une cause à l’autre. Dans le cas d’un homicide involontaire, les peines oscillent entre deux ans à purger dans la collectivité et vingt ans de détention, comparativement à deux ans à purger dans la collectivité à deux ans de prison dans le cas de négligence criminelle. Si par contre il y a utilisation d’une arme à feu lors de la perpétration de l’infraction, la peine minimale est de quatre ans.
Voilà Féadaë, j’espère que ça a répondu à ta question!
La Criminologue
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14:18
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À ce qu’on m’a dit, certains détails nous sont inconnus encore dans cette histoire. J’ai pensé un instant que l’accusation était trop lourde, mais je préfère attendre avant de prendre position.
Merci pour ces explications.
De rien Décibelle! C’est sûr qu’à la lumière des informations qu’on possède, c’est difficile de bien se positionner. Avec les infos qui ont été diffusées au public, c’est l’opinion que je me suis forgée de cette affaire. Sera-t-elle modifiée lorsque d’autres se rajouteront, probablement. C’est à suivre.
Merci beaucoup d’avoir répondu a ma question! c’est vraiment drôle de voir mon nom dans un article!!!!merci!
Je vais donner mon opinion, tout en ne connaissant pas parfaitement la preuve et en n’étant pas criminologue.
Je pense que les accusation d’homicide involontaire sont justifiée. Pourquoi? Parce que le bébé était a terre.
J’ai un chien et plusieurs chats a la maison et jamais je ne laisserai un bébé par terre, dans un parc protégé, oui, mais par terre seulement dans un support. NON! même si un chien ne veut pas blesser l’enfant, il peut lui échapper un jouet dessus ou encore le blesser en se mettant a courir.
Et ne me dites pas qu’un chien bien dressé ne cours pas, un chien comme un enfant peut entendre un bruit et se mettre a courir sans aucune raison pour jouer .
Si l’enfant est protégé dans un parc, dans un berceau , une chaise , etc. je ne voit pas le mal de le laisser avec un chien, mais direct par terre je vois pourquoi c’est mal.(et je ne pense même pas a des morsures..juste a un accident de jeu, avec un jouet ou autres) . Pour moi négligence criminelle aurait été bien si l’enfant avait été dans un berceau/chaise /parc et que le chien était monté pour le mordre pendant que la mère n’était pas la. Dans ce cas la , la négligence aurait été que la mère n’a pas surveillée un poupon.
Par contre dans ce cas si, la mère ne l’a pas surveillé ET la posé par terre.
après , il est certain que de perdre son enfant est très dur et je lui souhaite quand même de vivre son deuil.
Vous savez, il faut faire attention de ne pas utiliser comme barèmes nos critères personnels de ce qui est négligent ou pas.
La fait de ne pas bien s’occuper d’un enfant et que la mort s’ensuive (homicide involontaire) et le fait d’être tellement négligent qu’on cause la mort de quelqu’un doivent constituer des écarts marqués par rapport à ce que la population raisonnable ferait ou croirait.
Un exemple bien simple… Vous dites avoir un chien et plusieurs chats dans la mason. Eh bien, pour moi, personnellement, c’est négligent. Jamais je n’aurais dans ma maison un chien et plusieurs chats en même temps qu’un bébé.
Par contre, s’il devait arriver quelque chose a votre bébé, je ne crois pas que vous méritez d’être criminellement accusée.
L’erreur doit être criminelle. C’est important de le comprendre. La question n’est pas de se dire “moi je”, “moi je”.
(J’ai déjà eu 16 huskys en même temps, évidemment que jamais je n’en aurais laissé un approcher d’un bébé de 20 jours. Mais “moi je” est sans intérêt quand vient le temps de décider s’il y a crime)
Dans le cas de St-Barnabé, l’écart ne peut pas être si marqué eu égard au comportement de la personne raisonnable puisque des centaines de personnes ont témoigné avoir, eux aussi, déjà commis une erreur sembable.
Il ne faut pas voir tout noir et tout blanc. La jeune femme peut avoir commis une très grave erreur, sans que ce soit un crime.
Parce que si cette jeune femme a commis un crime, alors TOUS les parents qui ont perdu leur enfant par noyade ont aussi commis un crime. Oui, oui, tous! Il est négligent de perdre ne serait-ce que 10 seconde de vue notre enfant près d’un cours d’eau ou d’une piscine.
Oui, c’est négligent; oui, c’est une erreur grave.
Est-ce pour autant criminel?
“Moi je”? Pourquoi les procureurs de la Couronne n’accusent pas les parents dont les enfants se noient parce qu’ils les ont laissé seuls dans le jardin “seulement 2 minutes”….
Parce que “Moi je, moi je peux comprendre, moi j’ai une piscine, moi j’ai déjà fait cette erreur”.
Pourquoi ils accusent une jeune mère de 17 ans, qui porte des piercings, et dont le chum a un chandail d’AC/DC, pour avoir laissé son bébé dans son siege d’auto sur le sol pendant 5 minutes alors qu’elle se trouvait tout près?
Parce que “Moi je, moi je, moi je n’aurais jamais fait ça, moi je n’ai pas 16 ans, pas de piercing, moi je ne fume pas, et moi je, moi je.”
Les procureurs de la Couronne n’ont pas utilisé les bons barèmes. Ils ont pensé en terme de “moi je”.
Véronique Robert
Je te remercie d’avoir pris le temps de nous éclaircir sur le concept de négligence dans cette affaire. Je pense que ça peut aider à avoir une opinion plus objective.
J’ai précisé au début de mon commentaire que c’était mon opinion.
Et pour la piscine, si elle n’est pas clôturée de façon adéquate et que le parent laisse l’enfant dans la cour ”seulement 2 minutes” oui je crois qu’il devrais y avoir une poursuite.
Ce que je disait simplement c’est que dans ma tête il est négligent de laisser des animaux seuls avec un bébé. ( après si c’est au code criminel ou non aucune idée).
Mais que laisser le bébé PAR TERRE avec des animaux, donc a la merci de leur jeux , griffe , dent etc.
Pour moi rendu la c’est criminel.
Mais en effet c’est mon opinion personnelle .
Et en passant ce n’est pas 5 minute qu’elle l’a laissé mais 20 ou 30 et elle n’était pas tout près mais dans la cour.
”Moi je ”ne laisserai jamais un bébé sans surveillance 30 minutes dans un endroit non sécurisé.
Mais peut-être suis-je juste trop mère poule
“Moi je” …ne laisserais pas un enfant 2 minutes dans un endroit non sécurisé!
Vous n’avez pas à vous justifier… vous n’êtes pas “mère poule” vous êtes juste “une mère”!
….Même les chiennes surveillent leurs petits!
Je pense qu’on peut quand même s’entendre sur le fait que la mère à 17 ans et que à 17 ans, il me semble qu’on devrait plutôt parler d’inexpérience que de crime.
Vers le même âge (16 ans, peut-être), je gardais un bébé qui commençait à peine à marcher à 4 pattes. La toute première fois que je l’ai gardée, j’ai malencontreusement oublié de fermer la barrière qui menait au sous-sol et j’ai posé la fillette par terre le temps de lui préparer son biberon. Ça n’a pris que 5 secondes et la puce avait déboulé toutes les marches (20 ou 30 marches environ)! J’étais traumatisée, j’ai pleuré toutes les larmes de mon corps et j’ai appelé les parents, qui ont abrégé leur soirée pour revenir immédiatement à la maison. Heureusement, le bébé n’a rien eu. Mais s’il avait fallu qu’elle se blesse sérieusement ou qu’elle meure, aurais-je pu être accusée de négligence criminelle ou d’homicide involontaire? Pourtant c’était un accident.
Les parents m’ont simplement dit: “En tout cas, maintenant on est certains que toi tu n’oublieras plus JAMAIS de fermer la barrière” et j’ai continué à garder la fillette pendant environ 1 an. Et je n’ai plus jamais oublié. Je crois que ça s’appelle prendre de l’expérience. Et à 17 ans, on n’en manque sérieusement….
Cette jeune maman sera probablement marquée pour toute sa vie. Elle doit maintenant passer à travers le deuil le plus difficile qui soit. Je n’ai nul doute qu’elle ne fera plus jamais cette erreur. Je ne crois pas qu’elle a besoin de se taper un long procès et une possible peine d’emprisonnement. Elle a perdu son bébé. Je crois que c’est déjà la punition la pire qu’elle pouvait avoir.
Je trouve que ça a bien du bon sens ce que tu expliques là, Mlle Maria. C’est vrai que cette jeune mère doit passer par une gamme d’émotions terribles en ce moment.
Ouf…Cette histoire me rappelle le terrible souvenir d’un jeune enfant de 18 mois à Québec qui est décédé parce que le chien de ses parents l’avait pris par la tête (un peu comme ballon). La mère n’était rentrée à l’intérieur que l’espace d’un instant et lorsqu’elle est revenue, elle a vu le chien transportant l’enfant par la tête. Peut-on imaginer voir son enfant dans une telle situation catastrophique? J’ai assisté aux funérailles sans savoir qui était enterré car je faisais une sorte de thérapie pour me remettre de la perte d’êtres chers décédés plusieurs années auparavant mais dont je n’arrivais pas à accepter le départ. J’avais dit au psy que j’irais aux prochaines funérailles près de chez-moi. C’était en fait pour conclure ma thérapie et pouvoir constater si je pourrais maintenant retourner à des funérailles mais pour commencer, je devais choisir un(e) inconnu(e) mais jamais je n’aurais cru choisir un enfant. Étant dans mes propres émotions depuis plusieurs semaines, j’avais entendu parler vaguement de l’accident et je me souviens m’être dit qu’il y avait pire que ce que j’avais vécu. Lorsque j’ai vu les parents et le petit cercueil rentrer…j’ai éclaté en sanglots sans même les connaitre.
Je me disais que ces gens vivaient le pire cauchemar qu’on puisse connaitre: perdre son enfant mais de façon aussi dramatique, la mère ayant vu son enfant la tête dans la gueule de son propre chien. Tous les gens présents pleuraient à chaudes larmes.
Évidemment, les parents n’ont pas été déclarés coupables mais longtemps j’ai entendu des histoires à dormir debout. On culpabilisait la mère d’être rentrée à l’intérieur afin d’aller répondre au téléphone. La mère ne se remettra probablement jamais d’être rentrée à l’intérieur pour répondre et même si cela n’a duré qu’un cours instant, de voir son enfant telle une poupée de chiffon se faisait brasser en tous sens par son chien.
N’est-ce pas le pire souvenir et le pire supplice d’une mère? Même si cette maman avait été condamnée et avait fait de la prison, qu’est-ce que cela aurait donné? Je n’ai plus jamais entendu parler de cette jeune maman. Juste que la maison avait été vendue car les parents étaient incapables de voir la cours arrière sans repenser au drame qui s’y était joué.
Dans le cas dont tu parles, comment peut-on juger cette jeune mère alors qu’elle paie et qu’elle payera pour le reste de ses jours cette malheureuse erreur d’avoir laissé son enfant par terre avec des chiens? Je ne voudrais en aucun cas être choisie en tant que jury afin de juger un tel drame. Cette jeune femme tout comme celle que j’ai connue il y a plusieurs années vivent les mêmes émotions, les mêmes culpabilités alors peut-on les laisser un peu respirer? J’imagine que les jeunes parents que j’ai cotoyés dans le temps, vivent encore ce drame et avec celui qui vient de se produire, ils ont certainement tout revécu leur propre drame.
“Moi je”…ne sais pas ce qui s’est réellement passé et ce n’est pas à moi de juger. Je peux avoir de la peine pour ce jeune enfant et c’est le mal que cela nous fait qui nous fait réagir cependant, je pense aussi aux jeunes parents et particulièrement à la jeune mère qui a vu l’après drame et qui le vit au jour le jour.
Quel cauchemar!!!
tres instructif, merci
Vous souvenez-vous de ce père dont le bébé était mort de froid dans la voiture, parce que ce jour-là, la mère était descendue de la voiture avant d’aller reconduire le bébé à la garderie et que le père avait, par distraction, oublié qu’il avait le bébé avec lui et devait exceptionnellement le déposer à la garderie? Il me semble qu’il n’avait pas été poursuivi et que les policiers avaient expliqué qu’il s’agissait d’une terrible distraction, d’un accident horrible, mais d’un accident… Je me demande pourquoi on ne peut pas appliquer le même raisonnement dans le cas de la jeune mère de 17 ans.
Effectivement je me souviens de cette histoire. Malheureusement, dans le présent cas, nous ne possédons pas les informations nous permettant de faire la différence entre les deux cas. C’es à suivre.
Il ne viendra pas me faire pleurer que ce n’est pas de sa faute s’il a oublier son enfant!!! C’est de la faute à qui alors, hein???
Jamais je n’oublierais la chair de ma chair! JAMAIS!!!
J’ai vu des tonnes de pères insouciants (bon il y a des mères aussi, c’est clair, ma la proportion en est moindre, instinct maternel j’imagine…) qui ne surveillent pas leurs petits adéquatement. Example,des petits (très petits)qui courent dans un stationnement pendant que le père regarde ailleurs comme un imbécile…. J’en ai vu un dernièrement justement. Petit prout de 2 ans tout au plus en sortie avec son père au McDo (manque de jugement numéro 1, lol) qui marche dans le stationnement sans tenir la main au petit (méga manque de jugement!!!) et qui regarde à gauche (manque de jugement 3), pendant que le bambin part vers la droite insouciant de tout danger (manque de jugement numéro 4, il devrait déjà même à cet âge être concientisé par rapport aux dangers que représentent les voitures, la rue ,les stationnements…). Si malheureusement le petit s’était fait frapper par une voiture, j’imagine que la plupart des gens diraient que c’est juste un accident , non?!
Et bien ce n’est pas mon opinion dutout! ç’aurait été de SA faute, big time! Aurait-il été accusé de quoi que ce soit? Je suis sûre que non…